Code opérationnel de réseau

Prescriptions techniques applicables aux canalisations de transport de GRTgaz et aux installations de transport, de distribution et de stockage de gaz raccordées au réseau de GRTgaz.

• 01/04/2018 - Engageant
  • Pièce A2
  • Pièce A2 - Note de Version

B1.1 - Méthode de détermination des capacités amont

• 01/04/2021 - Engageant
  • Pièce B1.1
  • Pièce B1.1 - Note de Version

B3.1 - Conditions de disponibilité des capacités aux Points d’entrée/sortie du réseau de GRTgaz hors période de travaux

• 01/01/2025 - Engageant
  • Pièce B3.1 [nouveau]
  • Pièce B3.1 - Note de Version [nouveau]
• 01/11/2024 - Engageant
  • Pièce B3.1
• 01/04/2024 - Engageant
  • Pièce B3.1
• 01/01/2024 - Engageant
  • Pièce B3.1
• 01/11/2023 - Engageant
  • Pièce B3.1
• 01/09/2023 - Engageant
  • Pièce B3.1
• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce B3.1

B3.2 – Interruption des capacités interruptibles du réseau amont

• 01/01/2025 - Engageant
  • Pièce B3.2 [nouveau]
  • Pièce B3.2 - Note de Version [nouveau]
• 01/04/2024 - Engageant
  • Pièce B3.2
  • Pièce B3.2 - Note de Version
• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce B3.2

B3.3 – Interruption des capacités rebours du réseau amont

• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce B3.3
  • Pièce B3.3 - Note de Version

B3.4 – Procédure de rachat de capacité

• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce B3.4
  • Pièce B3.4 - Note de Version

B3.5 – La répartition des capacités entre la liaison Nord vers Sud et les PITS Nord Atlantique et Sud Atlantique

• 01/11/2018 - Engageant
  • Pièce B3.5

C3.2 – Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 1

• 01/04/2021 - Engageant
  • Pièce C3.2
  • Pièce C3.2 - Note de Version

C3.3 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 2

• 01/04/2021 - Engageant
  • Pièce C3.3
  • Pièce C3.3 - Note de Version

C3.4 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement des Points d’Interconnexion Réseau Régional

• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce C3.4
  • Pièce C3.4 - Note de Version

C3.5 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement souscrites au titre de l’offre d’acheminement interruptible à préavis court

• 01/04/2020 - Engageant
  • Pièce C3.5
  • Pièce C3.5 - Note de Version

E1.1-Prévisions Nominations Programmations

• 01/04/2024 - Engageant
  • Pièce E1.1 [nouveau]
  • Pièce E1.1 - Note de Version [nouveau]
• 01/09/2023 - Engageant
  • Pièce E1.1
• 01/07/2023 - Engageant
  • Pièce E1.1
• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce E1.1

E1.2 – Programmations aux Points d’Echange de Gaz

• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce E1.2
  • Pièce E1.2 - Note de Version

E1.3 – Programmations hors Points d’Echange de Gaz

• 01/09/2023 - Engageant
  • Pièce E1.3
  • Pièce E1.3 - Note de Version
• 01/07/2023 - Engageant
  • Pièce E1.3
• 01/04/2023 - Engageant
  • Pièce E1.3